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AQUAFITBIKE :  Conditions Générales de Vente

Toute modification ou annulation de séance doit être effectuée au minimum 24h avant ladite séance. Toute séance non annulée sera décomptée (sauf cas exceptionnel).

La cliente, le client, déclarent en tout état de cause lors de la conclusion du Contrat avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive aquatique et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande. La cliente, le client, s’engagent par ailleurs à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes ainsi que le règlement intérieur d’Aquafitbike.

La cliente, le client, ne peut céder ou transférer à quiconque de quelque manière que ce soit à titre gratuit ou onéreux le forfait ou abonnement souscrit.

En cas de non-respect du règlement intérieur ou des conditions générales de ventes, concernant les forfaits ou abonnements ; en cas de comportement irrespectueux envers d’autres clientes, envers le personnel de l’établissement ou envers la gérante ;  la gérante se réserve le droit d’accepter ou non la client ou le client dans son établissement.

Non-règlement des sommes dues par la cliente, le client

En cas de non-règlement des sommes dues par la cliente, le client,  à Aquafitbike, la direction se réserve le droit de suspendre l’accès aux prestations prévues au titre du forfait et d’inscrire cette cliente, ce client sur son fichier de recouvrement contentieux « incidents de paiement », dans le strict respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Aquafitbike pourra ensuite résilier le Contrat de plein droit et sans formalité 15 jours après réception par la cliente, le client de la mise en demeure restée sans effet. A compter de la prise d’effet de la résiliation, elle, il devra restituer,  sa carte de membre et restera tenu du paiement des sommes contractuellement dues. La cliente, le client s’exposera également, dans cette hypothèse, au paiement d’une pénalité d’un montant de 8 % des sommes restant dues.

Rejet de prélèvement automatique

En cas de rejet d’un prélèvement automatique mis en place dans le cadre des abonnements, l’abonné sera exposé à des frais supplémentaires de 20€.

Résiliation

La cliente, le client pourra résilier à tout moment son abonnement uniquement dans les cas suivants :

–        Décès : les ayants droit de l’abonné(e) devront fournir l’acte original de décès.

–        Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’abonné(e) et l’impossibilité d’exercer toute activité sportive aquatique pendant une durée définie et au minimum d’un arrêt supérieur ou égal à 2 mois. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.

–        Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité sportive aquatique pendant une durée définie et au minimum d’un arrêt supérieur ou égal à 2 mois. Le certificat médical devra préciser la nature de l’Accident, ainsi que sa date de survenance.

Abonnements

Concernant les abonnements le nombre de séances définies sont à effectuer dans la semaine aucun report n’est possible.

(Exemple : abonnement 2 séances par semaine. si vous faite 1 seule séance la semaine N, vous ne pouvez par reporter votre séance ratée sur la semaine N+1 en faisant 3 séances.)

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